Papiers 400XR - Certificat d'immatriculation

Bonjour à tous,

Je suis vraiment déçu, la nouvelle bécane que je viens d'acheter est non immatriculable en Belgique...
Il s'agit d'une moto de 2002 dont le certificat de conformité (date de 1996 et en ma possession) n'a jamais été immatriculé.
Le propriétaire précédent n'a jamais immatriculé son véhicule, et à roulé 2000KM
La DIV (bonjour messieurs les fonctionnaires) refusent l'immatriculation de cette moto, car elle n'a jamais été immatriculée et qu'elle ne correspond plus à la directive Européenne de 2006.
Je me retrouve donc avec une "Epave" qui est très belle et dont je ne sais pas quoi faire.


J'ai entendu que le Grand Duché de Luxembourg ne suit pas cette directive Européenne, peut être essayer de l'immatriculer làs-bas et ensuite la ré-Immatriculer en Belgique ????

Si quelqu'un a une idée, elle est la bienvenue, je ne voudrais pas que ce petit bijou termine en pièces détachées.

(pour rappel, je possède tous les papiers officiels (Certificat de conformité, demande d'immatriculation délivrée en 2002, facture d'achat, facture d'achat de l'occasion que je viens d'acheter....)


Bien à vous.

Comment se fait-il qu'une moto de 2002 ait un certifcat de conformité de 1996 ?

J'imagine que tu as lu le document suivant : http://www.webdiv.be/data/div/immotof.pdf.

A mon avis il ne te reste plus qu'à faire comme beaucoup d'enduristes, rouler sans immatriculation, la moto roule tout aussi bien.

Tu cherches un acheteur ?

Bintje

Bonjour Bintje,

Oui, le certificat de conformité date de 1996, ce qui est normal pour cette 400XR.
Si la moto avait été immatriculée en 2002, lors de l'achat du premier proprio (a qui j'ai acheté la moto), il n'y aurait pas de problème, mais à cause de cela et à cause du changemement de directive Européenne, J'AI un problème....

Il fallait que cela tombe sur moi....

Si je n'ai pas de solution, oui, je cherche à la vendre, mais pas en entubant l'acheteur. A moins de trouver quelqu'un qui ne souhaite pas immatriculer sa machine.

Pour info, cette dernière est nickel de che nickel, elle a 2.000 Km est est vraiment bien entretenue.

Bien à toi.

Slt

Tu peux peut être te retourner contre le vendeur pour vice caché, et te faire rembourser, essaye de questionner un expert ou un avocat.

Salut,

Je crains que ce sera inutile, je vais quand même essayer, mais la faute va me revenir, le vendeur a bien indiqué que la moto n'a jamais été immatriculée.

J'aurais dû me renseigner.

Merci pour cette suggestion que je vais quand même creuser.

Une autre solution consiste à acheter une 2ème XR bien pourrie, en panne ou incomplète pour récupérer son carton.

Salut Nico,

Si tu en connais une, vraiment pourrie avec carton, je suis preneur.

Pas trop pourrie quand même, car je dois récupérer le cadre, le n° de châssis est long et difficilement recopiable.

Merci pour l'idée

Bien à toi.

Pas besoin du cadre, les plaques suffisent. C'est une manip légale puisque tu ne fais que reconditionner une moto existante... Il faut faire les annonces.

Salut Nico,

Que veut tu dire par les plaques ?

Il y a une plaque d'identifiant qui se trouve sur la colonne de fourche (rivetée), est-ce de celle là que tu veux parler ?

@+

Oui, les plaques "constructeur" qui sont rivetées.

A mon avis, creuse un peu l'idée de l'immatriculer à l'étranger
pour un retour en Belgique .
Mais faut voir ça au Luxembourg, parce qu'en France, c'est " un peu " compliqué
Merci l'administration française